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Ecole Anselme Gras

Gap : la mairie baisse la rémunération des enseignants pour les études surveillées

C’est par un courriel laconique que toutes les écoles de Gap ont été informées, vendredi dernier, que la rémunération des études surveillées était revue à la baisse : « A compter du 2 septembre 2014, les études surveillées seront rémunérées au taux du smic horaire, pour tout le personnel assurant des études surveillées, indique ce message. Merci de diffuser l’information auprès des enseignants concernés. » La rémunération horaire passe ainsi de 19,45 euros (voire 21,86 euros pour les professeurs des écoles hors classe) à 9,53 € brut (7,47 € net) ! Cela concernerait plusieurs dizaines d’enseignants à Gap, selon un professeur des écoles concerné.

Jusqu’alors, les enseignants qui assuraient les études surveillées dans les écoles étaient en effet rémunérés au taux plafond fixé par le gouvernement par une note de service du 26 juillet 2010. Ce texte précise que « les taux maximum de rémunération des travaux supplémentaires effectués, en dehors de leur service normal, par les instituteurs et professeurs des écoles, pour le compte et à la demande de collectivités territoriales et payés par elles, sont déterminés par référence aux dispositions du décret n° 66-787 du 14 octobre 1966. Il revient dès lors à la collectivité territoriale concernée de déterminer le montant de la rémunération dans la limite du taux plafond fixé par le texte évoqué ci-dessus. » La commune a donc toute latitude pour fixer cette rémunération, en respectant ce plafond.

Catherine Denis, secrétaire adjointe du SnuIPP 05 (FSU), annonce que son syndicat va demander des explications à la mairie de Gap. « Les collègues viennent de découvrir cette décision », explique-t-elle. « Les directeurs d’écoles avaient recensé les enseignants volontaires en mai-juin. Mais il est clair que, vu la baisse de la rémunération annoncée à la dernière minute, de nombreux collègues vont décider de ne plus participer aux études surveillées. C’était un système qui bénéficiait à tout le monde : la Ville de Gap disposait de suffisamment de volontaires pour assurer les études surveillées dans les écoles primaires, et un certain nombre d’enseignants bénéficiaient d’un complément de rémunération. »

« Les études surveillées ne sont pas une obligation »

Contactée par L’e-media  ce lundi, la mairie de Gap a indiqué que Roger Didier réservait ses réponses à la conférence de presse sur la rentrée scolaire qu’il tiendra ce mardi matin à l’école de Beauregard.

Cette mesure intervient en tout cas dans le contexte de la mise en oeuvre de la réforme des rythmes scolaires, appliquée à contre-coeur par la Ville de Gap. Lors de la présentation du dispositif adopté par la mairie de Gap, le 18 juillet dernier, François Daroux, premier adjoint en charge de l’Education, avait souligné que « la Ville de Gap est l’une des rares en France à proposer des études surveillées par des étudiants ou des enseignants. Ce n’est pas une obligation, mais nous avons décidé de les maintenir. C’est un effort supplémentaire pour la Ville de Gap, et nous aurions très bien pu y renoncer. »


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