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Cabinet Klopfer

Département : réduire les dépenses de fonctionnement de 1,7 M€ ou augmenter les impôts

Deux représentants du cabinet Klopfer ont détaillé, ce mardi matin, leur analyse des finances départementales et leurs scénarios prospectifs lors de la session du conseil départemental. Comme nous l’indiquions vendredi dernier, leurs préconisations portent sur trois leviers possibles : la réduction de l’investissement (de 41 M€ en 2014 à 35 M€) ; l’augmentation de la taxe sur le foncier bâti ; la réduction des dépenses de fonctionnement.

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Les deux analystes ont relevé que « la simple reconduction des mesures d’économies, pourtant bien réelles, est insuffisante pour assurer la viabilité du Département ». L’épargne brute (soit l’excédent entre les dépenses et les recettes de fonctionnement), qui s’est établie à 21 M€ en 2014, accuse en effet une érosion d’un million d’euros, malgré de nouvelles recettes (augmentation des droits de mutation sur l’immobilier et affectation des frais de gestion des impôts locaux par l’Etat). Du fait des restrictions imposées par l’Etat sur les dotations, qui vont se traduire par une baisse des financements de 10 M€ d’ici 2017, l’épargne brute serait appelée à baisser de moitié. Or c’est le principal moyen de financer l’investissement, en dehors du recours à l’emprunt.

Et, précisément, la dette du Département se chiffrait à 189 M€ au 31 décembre dernier, soit l’équivalent de neuf années d’épargne brute actuelle. En moyenne, l’endettement des départements français ne représente que 4,7 années de leur épargne brute. Il y a donc lieu d’être vigilant, selon le cabinet Klopfer.

Jean-Marie Bernard : « On ne veut pas augmenter les impôts »

Conseil départementalDans les deux scénarios suggérés, le cabinet a retenu une baisse de l’investissement d’environ 15%, pour le limiter à 35 M€. Le premier scénario est fiscal : sans réduire les dépenses de fonctionnement, il faudrait augmenter la taxe sur le foncier bâti (le seul impôt sur lequel le conseil départemental a encore une marge de manœuvre) de 16 points au minimum. Une piste écartée par le président du Département, Jean-Marie Bernard : « On ne veut pas augmenter les impôts. Nos concitoyens ne l’admettraient pas. » L’autre scénario consiste donc à réduire les frais de fonctionnement de 1,7 M€ par an, en agissant sur les aides aux associations et aux collectivités locales, sur les dépenses de personnel…

Des scénarios jugés « angoissants » par Aurélie Poyau (Briançon 2) : « N’y aurait-il pas un scénario 4 en fonction des effets des politiques que nous menons, par exemple en matière d’économies d’énergie ? »

« C’est un des éléments pour réaliser des économies », a reconnu M. Bernard. « Nous allons faire de l’introspection sur notre manière de fonctionner. Il faut se poser la question systématiquement des remplacements et de la reproduction de ce que l’on fait déjà. »

« Le 4e scénario, il est dans notre capacité à balayer nos interventions », a complété Patrick Ricou, premier vice-président chargé des Finances. « Il ne faut pas le faire de manière brutale. Il y a une convergence de facteurs qui fait que nous avons peu de leviers. La feuille de route, elle est dans les économies qu’il nous faut faire et dans la révision de nos modes de fonctionnement. Nous devons travailler différemment dans les services. Est-ce qu’il faudra jouer sur les niveaux de service? Il ne faut rien s’interdire. Nous avons à réinventer l’action du Département. Il y a de l’humain dans tout cela, il y a des attentes de nos populations, mais nous n’avons pas le choix. La réduction de l’investissement ne doit pas être la finalité. Nous devons pouvoir préserver le rôle de solidarité vis-à-vis des collectivités locales. »

Le conseil départemental a d’ailleurs adopté à l’unanimité le lancement d’une analyse sur le service public départemental. « Ce travail va se faire dans le semestre à venir », a précisé M. Ricou. Il portera sur les priorités de l’action publique départementale, sur les modes de gestion et de mutualisation, sur l’amélioration du service rendu à l’usager et sur la meilleure utilisation du numérique pour adapter les services. Ce « chantier va mobiliser des moyens en interne mais aussi des missions d’audit et d’accompagnement en externe ». Il sera conduit par Brigitte Gaudin, conseillère départementale déléguée.

(Photo : les deux analystes du cabinet Klopfer ont détaillé la situation financière du Département et présenté deux scénarios pour l’avenir)


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