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Gaudin Zampa Blanc

Les élections dans le canton de Gap 1 (centre-ville) annulées par le tribunal administratif

Le tribunal administratif de Marseille a annulé, dans un jugement rendu ce mardi mais communiqué ce vendredi, les élections départementales dans le canton de Gap 1 (centre-ville). Un incident s’était en effet produit dans le bureau de vote n°4 (école de Verdun), où les bulletins de vote des candidats du Front national avaient été absents pendant un moment en début de matinée. Le tribunal considère que « cette irrégularité a été de nature à fausser les résultats du premier tour de scrutin et, par conséquent, a pu exercer une influence sur la détermination des candidats autorisés à se maintenir au second tour ». Les deux candidats du FN, Patrick Deroin et Michèle Herbert, n’ont pourtant pas déposé de recours. C’est Guy Blanc (divers gauche), battu avec Pascale Boyer (PS), par le binôme (divers droite) Brigitte Gaudin-Francis Zampa, qui s’est basé sur cette irrégularité pour obtenir cette annulation.

Brigitte Gaudin et Francis Zampa ont la possibilité de faire appel de ce jugement devant le Conseil d’Etat. Ils annonceront leur décision lors d’une conférence de presse, la semaine prochaine. Dans l’autre élection annulée par le tribunal, celle de Briançon 1, Gérard Fromm et Aurélie Poyau ont fait appel devant le Conseil d’Etat.

Le tribunal administratif a eu quelques difficultés à trancher cette affaire. Après une première audience, il a en effet soulevé d’office un moyen d’ordre public sur l’irrecevabilité du recours de Guy Blanc. Celui-ci avait en effet demandé, après le second tour, l’annulation du premier tour mais pas du second. Une nouvelle audience a donc été organisée avant que le tribunal ne se prononce. Lors de ces deux audiences, le rapporteur public, Frédérique Simon, avait conclu à l’annulation du scrutin.

Dans son jugement, le tribunal considère que « les pièces du dossier ne permettent pas de déterminer la durée pendant laquelle les bulletins (du binôme FN, NDLR) n’ont pas été à la disposition des électeurs ». Le tribunal prend en compte « la gravité de cette irrégularité », dévoilée par un électeur à la présidente du bureau, Martine Bouchardy, et le « faible écart de 32 voix » entre le binôme FN et le binôme Brigitte Gaudin-Francis Zampa, finalement vainqueur au second tour. Dans le bureau de vote n°4, qui comptait 1450 inscrits, 691 électeurs avaient voté pour 655 suffrages exprimés : Mme Gaudin et M. Zampa y avaient obtenu 118 suffrages lors du premier tour contre 110 pour M. Deroin et Mme Herbert.

Quels candidats en cas de nouveau scrutin ?

Si Brigitte Gaudin et Francis Zampa ne contestent pas ce jugement, de nouvelles élections auront lieu dans un délai d’un à trois mois. Reste à savoir avec quels candidats. Quatre binômes étaient en lice en mars dernier : celui de la majorité départementale, celui soutenu par le PS et le PRG, celui du FN et celui du Front de gauche. Rien ne garantit que le PS maintienne son soutien à Guy Blanc, alors que, dans le cadre d’une éventuelle partielle, les différents candidats socialistes battus dans les autres cantons de Gap pourraient avoir des velléités de tenter leur chance. Et quid d’Europe Ecologie-Les Verts, qui n’était pas représenté dans ce canton, et de Dominique Meyer et Martine Marlois, qui avaient reçu l’investiture de l’UMP et de l’UDI?


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