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controle VTC

Montgenèvre : une quinzaine de VTC et de minibus contrôlés

20 Fév 2016 - 19:39

Une quinzaine de VTC et de minibus avec chauffeur ont été contrôlés ce samedi au poste-frontière de Montgenèvre dans le cadre d’une opération initiée par la gendarmerie et mobilisant plusieurs services dans le cadre de la lutte anti-fraude. Après la mobilisation des taxis contre Uber, le gouvernement a en effet donné des directives pour contrôler le respect de la réglementation des véhicules de transport avec chauffeur VTC et des minibus dits « Loti » assurant des services de transport public collectif occasionnel.

Plusieurs infractions ont été relevées sur des VTC et des minibus, liées notamment à des appositions de signalétiques non conformes. D’autres infractions liées aux conditions d’exercice de l’activité de VTC et aux conditions de travail nécessitent des vérifications complémentaires et seront éventuellement relevées ultérieurement.

Ce vaste contrôle a été engagé dans le cadre du CODAF (Comité départemental anti-fraude), coprésidé par le préfet et le procureur de la République. 17 fonctionnaires ont participé à cette opération : 13 gendarmes de la compagnie de Briançon, deux fonctionnaires de la Police aux frontières, un agent de la direction de la Direccte et un agent de la direction de l’environnement, de l’aménagement et du logement (Dreal).