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Twitter doit payer des indemnités pour des tweets offensants

Le service de messages courts Twitter doit payer un dédommagement de 6000 euros parce que des tweets au contenu offensant sont restés trop longtemps en ligne. C’est ce que rapporte le Frankfurter Allgemeine Zeitung (FAZ), qui s’est procuré les motifs du jugement rendu par le tribunal régional de Francfort dans cette affaire.

Le litige porte sur plusieurs posts dans le cadre d’un débat politique. Ils avaient été publiés sur Twitter début 2019. Une utilisatrice de Twitter y était notamment traitée de « pute » et de « racaille ». Elle a alors demandé à Twitter, devant le tribunal de grande instance de Berlin, de lui fournir des informations sur les auteurs des messages, notamment leurs adresses IP et e-mail.

Comme le rapporte également la FAZ, Twitter a d’abord refusé de fournir ces informations. La raison en est la suivante : Par ses propres tweets, la plaignante aurait provoqué les propos qu’elle dénonce. Ceux-ci ne seraient pas des insultes, mais de simples expressions d’opinion sur les propos précédents de la femme.

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Le tribunal régional de Berlin a toutefois partagé le point de vue de la plaignante : le tribunal a considéré que les déclarations qu’elle avait contestées étaient illégales et a décidé que Twitter devait fournir les coordonnées comme demandé. Lorsqu’en été 2020, la plaignante a constaté que les tweets étaient toujours accessibles au public, elle a de nouveau demandé à Twitter de supprimer les contributions.

Depuis l’entrée en vigueur de la loi controversée sur l’application des réseaux (NetzDG) le 1er octobre 2017, les réseaux sociaux sont tenus, après avoir été informés d’un contenu illégal, de le vérifier et de le supprimer immédiatement. Twitter n’ayant pas retiré les contenus en temps voulu, la personne concernée a porté l’affaire devant le tribunal régional de Francfort. Elle a été soutenue par l’organisation de conseil berlinoise HateAid.

Les juges de Francfort ont décidé que Twitter avait manqué à son devoir de diligence. Le tribunal a qualifié les propos incriminés d’insultes formelles et d’injures portant atteinte au droit de la personnalité de la plaignante. De l’avis des juges, Twitter aurait donc dû supprimer les messages dès qu’il en a eu connaissance. Comme la suppression a eu lieu trop tard, Twitter est coresponsable des atteintes au droit de la personnalité, selon les motifs du jugement des juges, dont la FAZ a eu connaissance.

Le jugement n’est pas encore définitif. Twitter pourrait faire appel de cette décision.

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